Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA NUIT TOUS LES CHATS SONT GRIS VIN DE PAYS DU GARD
SCA Cellier des Chartreux, SCA

Numéro de dépôt :
4073941
Date de dépôt :
03/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/03/2024
LA NUIT TOUS LES CHATS SONT GRIS VIN DE PAYS DU GARD de SCA Cellier des Chartreux

Présentation de la marque LA NUIT TOUS LES CHATS SONT GRIS VIN DE PAYS DU GARD

Déposée le 3 mars 2014 par SCA Cellier des Chartreux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA NUIT TOUS LES CHATS SONT GRIS VIN DE PAYS DU GARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est SCA Cellier des Chartreux, SCA domicilié(e) RD 6580 - 30131 - PUJAUT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA Cellier des Chartreux, M. SABLAYROLLES FREDERIC domicilié(e) RD 6580 - 30131 - PUJAUT - France.

La marque LA NUIT TOUS LES CHATS SONT GRIS VIN DE PAYS DU GARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073941.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA NUIT TOUS LES CHATS SONT GRIS VIN DE PAYS DU GARD est expirée depuis le 3 mars 2024.

SCA Cellier des Chartreux a également déposé les autres marques suivantes : VINOTECA , PICANDINE , RUBAN ROSE , ORIGINE , 100 % CEPAGE , M , CHEVALIER D'ANTHELME , LES TERRES DU ROY , CARACTÈRE , SANGRIA FIESTA


SCA Cellier des Chartreux, SCA - RD 6580 - 30131 - PUJAUT - France


SCA Cellier des Chartreux, M. SABLAYROLLES FREDERIC - RD 6580 - 30131 - PUJAUT - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Vins de pays du Gard.